Marque renouvelée - Marque en vigueur

F
FSA HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3707111
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2030
F de FSA HOLDING

Présentation de la marque F

Déposée le 22 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FSA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FSA HOLDING domicilié(e) 13 RUE AUBER - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 984 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FSA HOLDING, SAS, M. DELGORGUE François domicilié(e) 13 RUE AUBER - 75009 - PARIS - France.

La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3707111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.

FSA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : PERENNE , PERENNE EPARGNE SALARIALE , Pérenne Retraite , Pérenne Epargne Entreprise


FSA HOLDING, SAS - 13 RUE AUBER - 75009 - PARIS - France - SIREN 353984362


FSA HOLDING, SAS, M. DELGORGUE François - 13 RUE AUBER - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Renouvellement avec limitation le 24 janvier 2020 n°2737490 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-24

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